DDHC

Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Votée le 26 août 1789 par l'Assemblée nationale Constituante. Ses dix-sept articles marquant à la fois le décès de l'Ancien Régime et l'avènement d'une société libérale et bourgeoise. Influencée par les idées des Lumières et par la Révolution américaine, la DDHC connut une audience considérable, dépassant largement le cadre national. Son article premier est illustre (la première partie étant, toutefois, plus souvent citée que la seconde) : Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits; les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. (comparer avec l'article premier de la DUDH de 1948). Telle quelle et malgré sa portée immense, la DDHC comportait quelques lacunes historiquement et socialement connotées: si le droit à la propriété est déclaré « inviolable et sacré », il n'est pas fait mention de droit au travail, à l'éducation, aux soins, etc. Et les principes de la Déclaration n'entraînèrent pas les Constituants à abolir l'esclavage aux colonies. En juin 1793, une nouvelle Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen fut votée par la Convention nationale. Sensiblement plus progressiste et démocratique que celle de 1789, elle mentionnait les droits à l'instruction, à l'assistance, au travail, et aussi le droit à l'insurrection contre un pouvoir despotique. En août 1795 enfin, une troisième Déclaration fut votée par la Convention à majorité thermidorienne. Plus conservatrice, elle ne mentionnait plus les droits sociaux (instruction, assistance, travail), ni le droit à l'insurrection, mais mettait l'accent sur le droit de propriété et sur les devoirs des citoyens (fiscaux, militaires, etc.).

Sigles et Acronymes francais - Paris: éd. Belin. G. Himelfarb. 2002.